Déposée le 30 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) STS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEBTV RUGBY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STS GROUP domicilié(e) 16, Avenue des Chateaupieds,92565 RUEIL MALMAISON - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 928 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PARTENAIRES PI Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STS GROUP Société Anonyme - 16, Avenue des Chateaupieds,92565 RUEIL MALMAISON - 92565 - France - SIREN 431928365
SCP PARTENAIRES PI Gaëlle Loinger-Benamran - 223 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 20 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538057 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20
Publicité, publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage dans le domaine du sport. Agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateurs. Conseils en mercatique. Publipostage. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine du sport ; location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité dans le domaine du sport ; organisation de jeux et concours à but de publicité dans le domaine du sport. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; études de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d'opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d'études mercatique. Abonnement à des publications (pour des tiers) en relation avec le sport ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d'évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d'informations, (commerciales) dans le domaine du sport, agences de presse.
Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, retransmission d'émissions télévisées sur Internet ; retransmission de matchs de sports sur Internet ; agences d'informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble ou satellite ou par Internet. Service de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fournitures d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatique ; services de transmission d'informations par réseaux téléinformatique, services de transmission par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication par réseaux informatiques, dans le domaine du sport. Service d'accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d'émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine du sport. Communications (transmissions d'informations) dans le domaine du sport. Communications télévisées et radiophoniques notamment dans le domaine du sport.
Production de films, de films télévisés, de programmes courts télévisés, d'émissions télévisées de divertissement de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; services de studio de photographie et de télévision. Editions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias. Formation, enseignement éducation, divertissements, divertissements radiophoniques et télévisés, informations en matière de divertissements, organisations de spectacles (services d'impresario), organisations et conduites de colloques, de conférences, de séminaires, d'ateliers de formation. Publications de livres, de textes autres que publicitaires. Organisation de concours. Editions et transmission de tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, enregistrements de tous supports (services de studio d'enregistrements), enregistrement de tous supports d'images (filmage), plus généralement tous services d'éducation et de divertissement. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD Rom. Editions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements multimédias projections de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums. Formation, enseignement et éducation dans le domaine du sport. Services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du sport.
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